bazas hotel

• Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

...Régie municipale d'électricité Bazas, dont le siège social est situé 37 ter, cours Ga...

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 février 2010 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 19/02/2010, 322407)

... les tribunaux d'instance de La Réole et de Bazas ;. 2°) de mettre à la charge de l'...

• Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2008

...Bazas. ? L'ancienne église Notre-Dame dou Mercadilh, pl...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., His, l'Isle-en-Dodon, Issus, Izaut-de-l'Hotel, Juzes, Juzet-d'Izaut, Labarthe-Inard, Labarthe-su..., Auros, Bagas, Barie, Bassanne, Bayas, Bazas, Berthez, Bieujac, Les Billaux, Birac, Blaignac, B...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (40) ; Georges ENCAUSSE, maire d'IZAUT-DE-L'HOTEL (31) ; Michel LEFAIT, député du Pas-de-Calais (8...-EN-PROVENCE (83) ; Paul MARQUETTE, maire de BAZAS (33) ; Gérard SAPORTE, maire de POUBEAU (31) ; Gu...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste