bayard jeunesse

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 28 mars 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 28 mars 2008, 06/06799)

...DEMANDERESSES. S.A. BAYARD PRESSE. 3/5 rue BAYARD. 75008 PARIS. S.A. BAYARD EEDITIONS JEUNESSE. 3/5 rue BAYARD. 75008 PARIS. représentées par M...

• Arrêté du 20 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Charleville-Mézières (Ardennes)

...�rieurs de la protection judiciaire de la jeunesse ; Vu le décret n° 2007-1573 du 6 novembre 2007 r...�ducative d'activités de jour, sise 7, rue Bayard, 08000 Charleville-Mézières. ARTICLE 4. Le direc...

• Journal Officiel num. 180, 6 août 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 1 février 2008, 06/04404)

...INTIMÉE . La société BAYARD PRESSE. SA agissant poursuites et diligences de so... intitulée Grand Galop destinée à la jeunesse, qui retrace les aventures de trois jeunes filles ...

• Arrêté du 7 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre

... technique pour la politesse de la jeunesse. Mme Françoise Thomas, magistrate. Chef adjoint dde cabinet. M. Christophe Bayard, attaché principal d'administration centrale. Cha...

• Journal Officiel num. 86, 10 avril 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 janvier 1990 (cas Loi portant diverses dispositions relatives à la sécurité sociale et à la santé)

Loi portant diverses dispositions relatives à la sécurité sociale et à la santé - Journal officiel du 24 janvier 1990, p. 972 -

..., Gérard Longuet, Jean-Luc Preel, Henri Bayard, Georges Mesmin et, d'autre part, par MM Jean-Jacq... de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports la charge d'assurer l'intérim de Mo...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 janvier 1990 (cas Loi de programmation relative à l'équipement militaire pour les années 1990-1993)

Loi de programmation relative à l'équipement militaire pour les années 1990-1993 - Journal officiel du 11 janvier 1990, p. 463 -

... MM Dominique Baudis, Jacques Baumel, Henri Bayard, François Bayrou, Jean Besson, Claude Birraux, Fr... de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la charge d'assurer l'intérim de M...

• Arrêté du 23 novembre 2007 approuvant la fusion comportant un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une institution de prévoyance

...�ge social est à Toulouse (31000), 44, rue Bayard, tendant à l'approbation du transfert, par voie d...

• Journal Officiel num. 284, 7 décembre 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Arrêté

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

...Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports. Ministère du budget, des comptes p...: le point de vue des financeurs (par Serge Bayard). Vers des PPP « packagés » (par Laurent Pras)....

• Journal Officiel num. 211, 12 septembre 2007
• Premier ministre
• Avis

• Arrêté du 23 octobre 2007 portant nomination d'anciens auditeurs de la quatrième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2007) prévu par l'arrêté du 5 juillet 2001 modifié portant création de l'institut de la gestion publique et du développement économique

... de Brem (Valérie), directrice de la jeunesse et des sports, ville de Paris ; M. Brum (Jean-Marc... (Frédéric), rédacteur en chef, Bayard Presse ; M. Nicolaïeff (Bernard), trésorier-...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 janvier 1990 (cas Loi de programmation relative à l'équipement militaire pour les années 1990-1993)

Loi de programmation relative à l'équipement militaire pour les années 1990-1993

... MM Dominique Baudis, Jacques Baumel, Henri Bayard, François Bayrou, Jean Besson, Claude Birraux, Fr... de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la charge d'assurer l'intérim de M...