bayard

• Arrêté du 25 juin 2010 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 181e session en région (promotion « Chevalier Bayard ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, Grenoble, Annecy et Genève (du 6 avril au 4 juin 2010)

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Arrêté

• Décret du 1er septembre 2011 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. BAYARD (Jean-Bernard)

• Journal Officiel num. 206, 6 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 8 juillet 2005 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 19 à 2 x 2 voies entre l'est de Vesoul et l'ouest de Lure dans le département de la Haute-Saône, du lieudit Bayard (PR 44 + 400) à la RD 64 (jonction avec le contournement de Lure), la modification des aménagements de la section commune RN 19-RN 57 entre...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 28 mars 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 28 mars 2008, 06/06799)

...DEMANDERESSES. S.A. BAYARD PRESSE. 3/5 rue BAYARD. 75008 PARIS. S.A. BAYARD E...

• Décret du 11 mai 2006 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Bayard (Jean-Pierre)

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 11 mai 2006 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Bayard (Jean-Pierre)

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 5 avril 2011 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... de Mme CUCURNY (Marie-Pascale), épouse BAYARD, et de M. BAYARD (Roland, Raymond), huissiers de j...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 mars 1990 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 9 mars 1990, 76876)

-03-03, 39-05-02, 39-06-01-01-01 En exécution de deux marchés en date des 11 et 12 décembre 1980, la Société des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (SCNM) a effectué divers travaux sur le navire-câblier "Marcel Bayard" appartenant à l'administration des PTT. Les travaux prévus aux marchés étaient, à l'exception de quelques travaux de finition, achevés le 6 janvier 1981 date à laquelle un incendie a entièrement détruit le bateau. L'administration des PTT avait, avant cette même date, pris possession dudit bateau. Si, en raison de l'incendie, ces travaux n'ont pu faire l'objet de la réception prévue par les marchés, cette circonstance n'est pas, par elle-même, de nature à priver la société du droit d'obtenir le règlement des travaux exécutés (1).

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BATILLY. INDUSTRIEL. SAINT-GOBAIN BAYARD ? BAYARD SUR MARNE. ZONE NORD. NORD-EST. 6. HAUTE-...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 septembre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 29 septembre 2009, 08-43.487)

..., depuis 1995, pour la société Bayard Presse, a saisi la juridiction prud'homale en 2004...