Bauzy

• Arrêté du 26 octobre 2009 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation)

...2. Département de Loir-et-Cher (41) : Bauzy, Bracieux, Chaon, Chaumont-sur-Tharonne, Courmemin...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Bauzy (1). DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUEMouvements...

• Journal Officiel num. 156, 5 juillet 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Orléans, CIV.1, du 6 mars 2006)

...A.. de Fontaines 41250 BAUZY DÉFAILLANTS, faute de constitution d'avoué, D'AU...

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Ambloy, Autainville, Authon, Averdon, Bauzy, Billy, Binas, Blois, Bonneveau, Bouffry, Candé-s...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...AVARAY. LA SOLOGNE. LOIR-ET-CHER. 41013. BAUZY. LA SOLOGNE. LOIR-ET-CHER. 41016. BILLY. LA SOLOGN...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Arville, Authon, Avaray, Azé, Baillou, Bauzy, Beauchene, Beauvilliers, Billy, Blois, Bonneveau,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis