bauvin gilbert

• Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2010)

...M. Tixier (Sébastien, Ange, Gilbert), né le 12 mars 1977. M. Ynineb (Yacine), né le ...Mlle Bauvin (Isabelle), née le 7 novembre 1976. Mlle Beloncle...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

....Mme Bisiaux (Florence, Geneviève, Gilberte), adjointe à un maire, infirmière ; 20 ans d'act...Bauvin (Jean-François, Auguste), huissier de justice à ...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)

... demeurant 12, résidence Guy Mollet, 59221 BAUVIN,. 123 / de M. Michel Charlet, demeurant 11, rue He...329 / de M. Gilbert Veerstaen, demeurant 92, rue Carnot, 59840 PERENCH...

• Décret du 14 novembre 2008 portant promotion et nomination

... services civils.Mme Vignau, née Senes (Gilberte, Adrienne, Nelly), professeure (er) à l'Ecole nat... et de services civils.Mme Despature, née Bauvin (Marie-Laure, Adèle, Fernande), directrice de cen...

• Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2008
• Décret

• Décret du 18 janvier 1996 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve

...Layan (Gilbert, Christian). Edet (René, Aristide, Robert). Josse...Grosjean (Guy). Amblard (Roger). Bauvin (Michel). Buffet (Benoît). François (Gérard). G...

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 1996
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 décembre 1982 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 1 décembre 1982, 18329 18330 18347, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-01-01-02 Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de la voie express dite "rocade nord-ouest de Lille" contournant cette ville. Le président de la commission d'enquête, ancien urbaniste en chef de l'Etat et ancien directeur de l'agence d'urbanisme de la communauté urbaine de Lille, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite six ans avant l'enquête, n'appartient pas à l'administration expropriante. Cet ancien fonctionnaire ne doit pas non plus être regardé comme ayant un intérêt personnel à l'opération du seul fait de sa participation, plus de six années auparavant, comme directeur de l'agence d'urbanisme de la communauté d'urbanisme de Lille, à l'élaboration du S.D.A.U. de l'arrondissement de Lille, lequel retient dans ses options le principe de...

... ROGER, 5 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 11 BAUVIN FRANCIS, 8 RUE DE ROME, LAMBERSART 12 BONNET C... RUE DE ROME, LAMBERSART 36 CRAMETTE GILBERT, 36 RUE DE ROME, LAMBERSART 37 COLLART ACHILLE...

• Décret du 18 janvier 1996 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve

...-colonels de réserve : Layan (Gilbert, Christian). Edet (René, Aristide, Robert). ... Grosjean (Guy). Amblard (Roger). Bauvin (Michel). Buffet (Benoît). François (Géra...

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 1996
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 24 février 2005 portant promotion et nomination dans la réserve opérationnelle

... (Joseph, Yves, Alexandre).Pheulpin (Gilbert, Paul, Edouard).Tentelier (Claude, Alexandre).Last...).Beitz (Patrice).Loubel (Alain, Henri).Bauvin (Michel, Jean-Marie). Au grade de lieutenant-colon...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2005
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 8 décembre 1999 portant promotion et nomination

...ARMEE DE L'AIR Adnot (Gilbert), 22 août 1928, capitaine. Chevalier du 5 mars 19...Bauvin (Michel, Jean, Marie), 4 juillet 1950, lieutenant-...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 1999
• Décret

• Décret du 8 décembre 1999 portant promotion et nomination

... ARMEE DE L'AIR. Adnot (Gilbert), 22 août 1928, capitaine. Chevalier du 5 mars 19... Bauvin (Michel, Jean, Marie), 4 juillet 1950, lieutenant-...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 1999
• Décret