Baurech

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28 documents pour Baurech

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 mars 2002 (cas Conseil d'Etat, 9 / 10 SSR, du 8 mars 2002, 229630, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-05-05-01 La circonstance que le juge judiciaire ait statué, postérieurement au jugement rendu par un tribunal administratif sur le recours sur renvoi de l'autorité judiciaire, par une décision qui n'est pas définitive, ne prive pas d'objet la requête d'appel dirigée contre ce jugement.

... d'eau potable et d'assainissement de Baurech, Cambes et Saint-Caprais de Bordeaux ;. 2°) d...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 mars 2002 (cas Conseil d'Etat, 9ème et 10ème sous-sections réunies, du 8 mars 2002, 229630, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-05-05-01 La circonstance que le juge judiciaire ait statué, postérieurement au jugement rendu par un tribunal administratif sur le recours sur renvoi de l'autorité judiciaire, par une décision qui n'est pas définitive, ne prive pas d'objet la requête d'appel dirigée contre ce jugement.

... d'eau potable et d'assainissement de Baurech, Cambes et Saint-Caprais de Bordeaux ;. . ...
- Arrêté du 29 juillet 2009 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale »
... globale (Paris), Illico Consulting (Baurech), Albran Press et Photo Agency (Saint-Cosme-en-Vai...
- Journal Officiel num. 184, 11 août 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Décret n° 2009-1345 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
... Anglade, Bassens, Baurech, Béguey, Belvès-de-Castillon, Bouliac, Berson, B...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Barie, Baron, Barsac, Bassanne, Bassens, Baurech, Bayas, Bayon-sur-Gironde, Bazas, Beautiran, Béga...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 février 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 28 féier 1973, 73-60.037)
... EN QUALITE DE MAIRE DE LA COMMUNE DE BAURECH, CONTRE UN JUGEMENT QUI, SUR LE RECOURS FORME PAR ...
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... du département de la Gironde : Bassens, Baurech, Béguey, Bouliac, Cadillac, Cambes, Camblanes-et-...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 mars 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 06/00627)
...Z.. Gilles, demeurant ..-33880 BAURECH . Intimé et appelant, cité le 28 mars 2007 en ma...
- Décret du 30 mars 2007 modifiant le décret du 10 août 1973 concernant l'appellation contrôlée « Cadillac »
... suivantes du département de la Gironde : Baurech, Béguey, Cadillac, Capian, Cardan, Donzac, Gabarn...
- Décret du 30 mars 2007 modifiant le décret du 10 août 1973 concernant l'appellation contrôlée « Premières Côtes de Bordeaux »
... du département de la Gironde : Bassens, Baurech, Béguey, Bouliac, Cadillac, Cambes, Camblanes-et-...

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