Baudres

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Ferron, Badecon-le-Pin, Bagneux, Baraize, Baudres, Bazaiges, Bélâbre, (La) Berthenoux, (Le) Blanc,...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

...; 36008 Arpheuilles ; 36009 Arthon ; 36013 Baudres ; 36023 Bouges-le-Château ; 36024 Bretagne ; 3602...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0023, du 5 mars 2006)

...né le 28 Décembre 1945 à BAUDRES (36110), demeurant 1360 Vieille Route de Saint Ré...

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Ardentes ; Argy ; Arpheuilles ; Arthon ; Baudres ; Bouges-le-Château ; Bretagne ; Brion ; Buxière...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Ferron, Badecon-le-Pin, Bagneux, Baraize, Baudres, Bazaiges, Bélâbre, Bommiers, Bouesse, Briantes,...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Bagneux (36011) ; Baraize (36012) ; Baudres (36013) ; Bazaiges (36014) ; Beaulieu (36015) ; B�...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 13 juillet 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »

..., Argy, Arpheuilles, Arthon, Bagneux, Baudres, Berthenoux (La), Bommiers, Bordes (Les), Bouesse,...

• Journal Officiel num. 166, 21 juillet 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 12 juin 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Levroux: Communes de Baudres, Moulins-sur-Céphons. Mouvements de terrain diff�...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 23 février 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Levroux :. Commune de Baudres. Arrondissement de La Châtre. Canton de N...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 6 décembre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Levroux:. Commune de Baudres. Arrondissement d'Issoudun . Canton de Saint-Chris...

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté