Baudonvilliers

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12 documents pour Baudonvilliers

- Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.
...Aulnois-en-Perthois;. Baudonvilliers;. Bazincourt-sur-Saulx;. Brillon-en-Barrois;. Cous...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 17 janvier 2011 prolongeant la durée de la concession de stockage souterrain de gaz naturel dit « Stockage de Trois-Fontaines » et accordant la réduction de sa superficie, située sur les départements de la Marne, de la Haute-Marne et de la Meuse, au profit de la société GDF Suez
...-l'Abbaye, Chancenay, Ancerville, Baudonvilliers, Cousances-les-Forges, Haironville, Lisle-en-Rigau...
- Arrêté du 17 octobre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... et financière des communes de Baudonvilliers, Brillon-en-Barrois, Haironville, Lisle-en-Rigault...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mars 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 6 mars 2003, 02-60.845)
... demeurant rue de la Poterie, 55170 Baudonvilliers,. 54 / de M. Pascal Vieilhomme, demeurant 3, rue S...
- Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
... : Ancerville, Aulnois-en-Perthois, Baudonvilliers, Bazincourt-sur-Saulx, Brillon-en-Barrois, Cousanc...
- Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs
...Aulnois-en-Perthois;. Baudonvilliers;. Bazincourt-sur-Saulx;. Brillon-en-Barrois;. Cous...
- Décret no 99-153 du 24 février 1999 accordant à Gaz de France l'autorisation de stockage souterrain de gaz combustible dit « stockage de Trois-Fontaines » (départements de la Marne, de la Haute-Marne et de la Meuse)
...Aulnois-en-Perthois. Baudonvilliers. Beurey-sur-Saulx. Cousances-les-Forges. Haironvil...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Andernay, Aulnois-en-Perthois, Baudonvilliers, Bazincourt-sur-Saulx, Beurey-sur-Saulx, Brabant-l...
- Décret du 18 août 1993 portant extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Marne, Haute-Marne, Meuse), au profit de la société Coparex international
...Saudrupt, Baudonvilliers, Haironville, Sommelonne, Rupt-aux-Nonains,. Bazin...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...LA WOEVRE. MEUSE. 55031. BAUDONVILLIERS. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). MEUSE. 55039....

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