Batzendorf

• Décision n° 2011-475 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Publimax à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Liberté

... du site : château d'eau, route de Batzendorf, Niederschaeffolsheim (67). Altitude du site (NGF)...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mai 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 2 mai 2008, 06/01584)

... siège social 16, rue des Aulnes 67500 BATZENDORF . représentée par Maître LEVY, avocat à COLMAR...

• Arrêté du 25 avril 2000 portant déclaration d'utilité publique des ouvrages d'énergie électrique

...-Dettwiller et (EDF) Marlenheim-Batzendorf (tronçon Marlenheim-Dossenheim-Kochersberg); - de...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision n° 2005-560 du 11 juillet 2005 autorisant la SARL Publimax à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Liberté

... du site: château d'eau, route de Batzendorf, 67500 Niederschaeffolsheim. Altitude du site: 188...

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2005
• Décision

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Auenheim ; Batzendorf ; Berstheim ; Biblisheim ; Bischwiller ; Bitschhof...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décision n° 2005-560 du 11 juillet 2005 autorisant la SARL Publimax à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Liberté

... du site : château d'eau, route de Batzendorf, 67500 Niederschaeffolsheim. Altitude du site : 18...

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2005
• Décision

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...ROUNTZENHEIM . 67 . D 1340 . A340 . BATZENDORF . D 1063 . HAGUENAU . 67 . D 1404 . A4 . SAINT-JEA...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision n° 2005-174 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Eval pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Eval

... du site: château d'eau, route de Batzendorf, 67500 Niederschaeffolsheim. Altitude du site: 180...

• Journal Officiel num. 138, 15 juin 2005
• Décision

• Arrêté du 28 octobre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Haguenau:. Communes de Batzendorf, Haguenau, Kaltenhouse, Schweighouse-sur-Moder,. W...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Auenheim ; Batzendorf ; Berstheim ; Biblisheim ; Bischwiller ; Bitschhof...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté