batiment basse consommation

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61 documents pour batiment basse consommation

- Arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété
..., de l'obtention du label « bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005 » mentionné...
- Actualité juridique du mois
Droit des personnes et de la famille Etat civil Protection juridiques des majeurs Nationalité Mariage Su8ccessions et libéralités Assurance sur la vie Libéralités consenties aux associations Gestion du patrimoine professionnel Sûretés Fiducie Immobilier Logements vacants Investissement écologique Performance énergétique Urbanisme et environnement Bonification du COS Actualités de la profession Formation professionnelle

...Ainsi, sont visés les chaudières à basse température et à condensation, les matériaux d'... d'un bâtiment est mesurée par la consommation conventionnelle d'énergie. Ce label comporte cinq...
- La Revue des Notaires
- Num. 25, Juin 2007
- Arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
...IV. Technicien bâtiment basse consommation (BBC). 232. 3 ans. Chambre de commerc...

- Arrêté du 17 octobre 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 10 juin 1996 relatif à la majoration de l'assiette de la subvention et aux caractéristiques techniques des opérations de construction, d'amélioration ou d'acquisition-amélioration d'immeubles en vue d'y aménager avec l'aide de l'Etat des logements ou des logements-foyers à usage locatif
... bénéficiant d'un label « bâtiment basse consommation, BBC 2005 » (ci-après « BBC ») d�...
- Décret n° 2010-1704 du 30 décembre 2010 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété
...'il ne bénéficie pas du label " bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005 ?, défini au...
- Décret n° 2009-1297 du 27 octobre 2009 relatif à la majoration des avances remboursables sans intérêt pour l'acquisition ou la construction de logements neufs en accession à la propriété répondant à un niveau élevé de performance énergétique
... neufs bénéficiant du label "bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005? mentionné a...
- Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
... n° BAR-TH-51Chaudière de type basse température couplée à une ventilationmécanique...-EQ-14Changement de catégorie de consommationdes véhicules de flottes professionnelles. 1. Secteu...
- Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
...ARTICLE 4. La consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment pour le ... entre le point bas de son ouverture la plus basse et le point haut de son ouverture la plus haute es... VI : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION. ARTI...
- Arrêté du 16 août 2011 modifiant la liste des emplois de chef de mission
..., de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace ; ? chef de l'..., de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie ; ? chef de service énergie constructio...
- Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
... à des émetteurs de chauffage de type basse température permettant une optimisation de la val...�e selon la norme NF EN 51763, et une consommation maximale par ventilateur (filtres et échangeurs i...

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