Batilly

• Arrêté du 28 avril 2010 autorisant la SAS société Batilly photovoltaïque à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 108, 11 mai 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 novembre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 10 novembre 2009, 08-40.088)

... la Société de véhicules automobiles de Batilly (Sovab) qui se sont déroulées dans le cadre de t...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...HAGONDANGE. INDUSTRIEL. SOVAB ? BATILLY. ZONE NORD. NORD-EST. 2. MEURTHE-ET-MOSELLE . BATI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Banvou, La Baroche-sous-Lucé, Barville, Batilly, Bazoches-au-Houlme, La Bazoque, Beauchêne, Beauf...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...SOCIETE DE VEHICULES AUTOMOBILES DE BATILLY (SOVAB) . 062. 00037. SOVAB. Batilly. 54. Combusti...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Avillers, Avril, Les Baroches, Baslieux, Batilly, Bazailles, Bettainvillers, Beuvillers, Boismont, ...

• Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 21 août 1998 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 19 Artenay (A 10)-Courtenay (A 6) et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Chevilly, Saint-Lyé-la-Forêt, Neuville-aux-Bois, Aschères-le-Marché, Chilleurs-aux-Bois, Yèvre-la-Ville, Boynes, Beaune-la-Rolande, ...

..., Yèvre-la-Ville, Courcelles, Boynes, Batilly-en-Gâtinais, Barville-en-Gâtinais, Beaune-la-Rol...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 1998
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

...-l'Orne, Banvou, (La) Baroche-sous-Lucé, Batilly, Bazoches-au-Houlme, (La) Bazoque, Beauchêne, Bea...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Juine ; Auxy ; Barville-en-Gâtinais ; Batilly-en-Gâtinais ; Bazoches-les-Gallerandes ; Beaune-l...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...Moselle. HAGONDANGE. Industriel. SOVAB ? BATILLY. NORD. NORD-EST. 2. Meurthe-et-Moselle. BATILLY. I...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté