bastiani

• Loi organique modifiant l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 relative au statut de la magistrature

...Rapport de M.Jean-Pierre Bastiani, au nom de la commission des lois. Discussion les ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1967 (cas A.N., Corse (1ère circ.))

N., Corse (1ère circ.)

...Dominique Bastiani, demeurant Les Pyramides n° 4, avenue Kennedy à ...

• Loi de programme relative à la justice

... de MM.Marcel Porcher, Jean-Pierre Bastiani et Philippe Houillon, au nom de la commission des ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Chanson (Thierry, Pierre, Georges). Bastiani (Luc, Joël). Le Du (Sébastien, Julien, Pierre). ...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 26 octobre 2005, 04-16.664)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1967 (cas A.N., Corse (1e circ.))

N., Corse (1e circ.) - Journal officiel du 22 juillet 1967, p. 7384 -

...Dominique Bastiani, demeurant Les Pyramides n° 4, avenue Kennedy à ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 février 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 février 2009, 08/01132)

...ayant Me Henri BASTIANI, avocat au barreau de NICE . BUREAU CENTRAL FRANCA...

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Barisien (Thierry). Bastiani (Serena). Bataller (Henri). Behary (Nemeshwaree), ...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Décret du 27 avril 2010 portant promotion et nomination

• Journal Officiel num. 102, 2 mai 2010
• Décret

• Arrêté du 6 septembre 2006 portant radiation (administration centrale)

... en date du 6 septembre 2006, Mme Bastiani, née Naoun (Fatiha), attachée principale d'admin...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté