Bassy

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30 documents pour Bassy

- Arrêté du 20 octobre 2011 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
...Alain-Marie Bassy, inspecteur général de l'administration de l'éd...
- Décret du 12 juin 2009 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
...Patrice Blémont (2e tour). M. Alain-Marie Bassy (3e tour)....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 5 avril 2011, 09/06675)
..... 74910 BASSY . représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à...

- Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'
...Département de la Haute-Savoie. Ayze, Bassy, Bonneville, Challonges, Chaumont, Chessenaz, Clar...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 20 février 2009 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007
...Abdelkrim BASSY, né le 14 avril 1962 à Casablanca (Maroc). M. Ab...
- Décret du 18 mars 2003 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
...Alain-Marie Bassy ; M. Marc Buissart....
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...Ayse, Ballaison, Bassy, Bonneville, Challonges, Chaumont, Chessenaz, Clar...
- Arrêté du 14 décembre 2007 portant inscription à des tableaux d'avancement (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
...M. Pierre Balme. M. Alain-Marie Bassy. Mme Anne-Marie Grosmaire. M. Jean-Claude Ravat. M...
- Arrêté du 12 mars 2010 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
...Concours type 2. M. Bakar (Joseph). M. Bassy (Abdelkrim). M. Bellot (Charles). Mme Ben Romdhane...
- Arrêté du 15 décembre 2006 portant inscription à des tableaux d'avancement (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
...Pierre Balme.M. Alain-Marie Bassy....

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