Bassu

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10 documents pour Bassu

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Arzillières-Neuville, Aulnay-l'Aître, Bassu, Bassuet, Bettancourt-la-Longue, Bignicourt-sur-Ma...
- Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
... Le Cugnot, chemin de la Serre, 51300 Bassu....
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Autigny-le-Petit ; Bailly-aux-Forges ; Bassu ; Bassuet ; Baudrecourt ; Bayard-sur-Marne ; Betta...

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Autigny-le-Petit ; Bailly-aux-Forges ; Bassu ; Bassuet ; Baudrecourt ; Bayard-sur-Marne ; Betta...
- Arrêté du 21 septembre 2004 autorisant la société SFE Les Côtes de Champagne (Yvelines) à exploiter une installation de production d'électricité
... Le Cugnot, chemin de la Serre, 51300 Bassu....
- Arrêté du 24 décembre 2002 portant admission à la retraite (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2° et 3°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée)
... compter du 11 février 2003 ; Mme Wehrlen-Bassu (Christine), directrice adjointe de 2e classe au c...
- Arrêté du 13 octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... comptable et financière des communes de Bassu, Bussy-le-Repos, Charmont, Val-de-Vière, Orconte,...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (48018) ; Barre-des-Cévennes (48019) ; Bassurels (48020) ; Bédouès (48022) ; Belvezet (48023) ; B...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...MARNE. 51039. BASSU. ETANGS D'ARGONNE (NORD ET SUD). MARNE. 51040. BAS...
- Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
... Le Cugnot, chemin de la Serre, 51300 Bassu....