Bassins hydrologiques

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46 documents pour Bassins hydrologiques

- Arrêté du 7 mai 1992 fixant la liste et la composition des délégations de bassins et des services hydrologiques centralisateurs transférés aux directions régionales de l'environnement
- Arrêté du 7 mai 1992 fixant la liste et la composition des délégations de bassins et des services hydrologiques centralisateurs transférés aux directions régionales de l'environnement
- Journal Officiel num. 160, 11 juillet 1992
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté portant réorganisation des services d'annonces des crues
...Au sein des six bassins créés pour l'application de la loi du 16 décembbre 1964, les services hydrologiques centralisateurs et leurs services d'annonces des c...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décret n° 2011-1056 du 6 septembre 2011 portant publication de la Mesure 6 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 119 (vallée Davis et étang Forlidas, massif Dufek, montagnes Pensacola) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... d'eau douce quasiment vierges et de leurs bassins versants. La géomorphologie de la zone constitue ... précisément compte des bassins hydrologiques de la vallée. La totalité des bassins associés ...
- Code de l'environnement
... un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à u... ou de restaurer ses caractères hydrologiques et géomorphologiques essentiels ; . 3° Préserv...
- Codes
- Décret n° 2009-1371 du 6 novembre 2009 portant publication de la Mesure 1 (2002) Système des zones protégées de l'Antarctique ? Plan de gestion pour les zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptée à Varsovie le 20 septembre 2002 (1)
...De nombreux petits bassins et canaux d'eau de fonte font leur apparition lors... géographiques et des bassins hydrologiques de la région. 2. Buts et objectifs. La gestion d...
- Décret n° 2011-227 du 2 mars 2011 relatif à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
...? Pour chaque bassin ou groupement de bassins délimité en application du I de l'article L. 212... d'eau et leurs caractéristiques hydrologiques et géomorphologiques générales, y compris les p...
- Décret n° 2009-1349 du 29 octobre 2009 modifiant le décret n° 83-228 du 22 mars 1983 fixant le régime de l'autorisation des exploitations de cultures marines
..., notamment en fonction de critères hydrologiques, biologiques, économiques et démographiques : «� 1° Des bassins de production homogènes ; « 2° Une dimension de...
- Arrêté du 26 juillet 2010 approuvant le schéma national des données sur l'eau
... : à partir de l'état des lieux des bassins, les résultats des programmes de surveillance et ...La caractérisation des régimes hydrologiques. 2. La caractérisation des inondations. 3. La mod...
- Décret n° 2011-888 du 26 juillet 2011 relatif aux schémas régionaux de développement de l'aquaculture marine
...Les schémas comprennent notamment les bassins de production homogènes définis par les schémas... de leurs caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, écologique...

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