Bassing

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

...; 57044 Azoudange ; 57050 Barchain ; 57053 Bassing ; 57056 Bébing ; 57059 Bellange ; 57060 Bénestro...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Avricourt; Azoudange; Barchain; Bassing; Bébing; Bellange; Belles-Forêts; Bénestroff; B...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Azoudange (57044) ; Bacourt (57045) ; Bassing (57053) ; Baudrecourt (57054) ; Bellange (57059) ;...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Avricourt ; Azoudange ; Barchain ; Bassing ; Bébing ; Bellange ; Belles-Forêts ; Bénestrof...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MOSELLE. 57053. BASSING. ETANGS DE MOSELLE (DONT LINDRE). MOSELLE. 57056. ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG

...- M. Bassing (Yann-Loïg), Paris-Val de Seine.27 juin 2006. - M...

• Journal Officiel num. 173, 28 juillet 2007
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste