Bassin rhénan

Doctrine

Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Lutte contre la pollution des eaux

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

Section I. - Organisation de la gestion de l'eau. I. - Coordination et organisation de l'administration. 1.1. - Au niveau national. 1.2. - Au niveau du bassin. 1.3. - Au niveau du département. II. - Planification. Section II. - Mesures de protection de la qualité de l'eau. I. - Protection contre les effets de certaines activités. 1.1. - Mécanisme général d'autorisation et de déclaration. 1.2. - Eaux usées et assainissement des installations classées. II. - Protection de la salubrité publique....

Doctrine

Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)

Conclusion - Bilan et perspectives

Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris

... sein d’un établissement public territorial de bassin (article L. 213-10 du Code de l’environnement)....

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 3-4, Février 2008

Les consultants en ressources humaines menacent-ils les avocats ?

Une évolution du droit social favorable aux missions des consultants Où commence le droit ? La guerre est-elle ouverte ? La cohabitation : la solution fidal

Doctrine

Le Monde du Droit (Février 2008)

Les consultants en ressources humaines menacent-ils les avocats ?

Une évolution du droit social favorable aux missions des consultants Où commence le droit ? La guerre est-elle ouverte ? La cohabitation : la solution fidal

Doctrine

Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)

Procédure d'élaboration des PPR

Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris

1. Acteurs Jurisprudence Les CLIC 2. Étapes d'élaboration 2.1. Évaluation de l'aléa L'étude de dangers 2.2. Évaluation des enjeux L'évaluation des enjeux 2.3. Élaboration de la réglementation 2.3.1. Zonage réglementaire Jurisprudence 2.3.2. Règlement Jurisprudence 3. Enquête publique Jurisprudence 4. Approbation 5. Mesures de publicité 6. Révision et abrogation 6.1. Révision Jurisprudence 6.2. Abrogation 7. Application anticipée du PPR Jurisprudence

Législation

Journal Officiel, 23 Octobre 1997

Arrêté du 6 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

MESURES NOMINATIVES MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrêté du 6 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach Par arrêté du ...

Législation

Journal Officiel, 08 Septembre 1991

Arrêté du 28 août 1991 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach

Ministère des departements d'outre-mer

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER Arrêté du 28 août 1991 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar-Neuf- Par arrêté du ministre ...

Législation

Journal Officiel, 02 Mai 2009

Arrêté du 14 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

... Louis (Dominique), directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin, est nommé membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach, en remplacement de M. ...

Législation

Journal Officiel, 07 Janvier 1995

Arrêté du 29 décembre 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach

Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme

...'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach: M. Goupil (Pierre)...... Meistermann (Claude), directeur général de la Compagnie française de navigation rhénane, en qualité d'usager de la navigation; M. ...