bassens 73000

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11 documents pour bassens 73000

- Arrêté du 8 décembre 2005 portant approbation des modifications apportées aux statuts et au titre d'un établissement d'utilité publique
... le siège social est 22, Le Praz-du-Nant, 73000 Bassens, qui s'intitulera désormais « Fédérati...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 17 décembre 2001, 99/03186)
... de la Société SETAC 14 avenue de Leysse BASSENS 73000 CHAMBERY représenté par la SCP GRIMAUD, av...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
...et Mme Lamboy, domiciliés 1880 Les Monts, 73000 Bassens. Cette installation, d'une capacité de pr...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 17 décembre 2001, 99/03186)
... de la Société SETAC 14 avenue de Leysse BASSENS 73000 CHAMBERY représenté par la SCP GRIMAUD, av...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
..., 456, rue Emile-Romanet, ZI de Bissy, 73000 Chambéry. Brandt Industries, site de La Roche-sur... hypermarché France, Carrefour de Bassens, 21, rue Centrale, 73000 Bassens. Carrefour hyperm...
- Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
... départemental Saint-Louis-du-Mont à Bassens (Savoie), en date du 5 janvier 2011, a ouvert un c...-Mont, 440, chemin de Saint-Louis-du-Mont, 73000 Bassens, BP 525, 73005 Chambéry Cedex....
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
... Francony, domicilié 151, chemin des Monts, 73000 Bassens. Cette installation, d'une capacité de pr...
- Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
... départemental Saint-Louis-du-Mont à Bassens (Savoie), en date du 5 janvier 2011, a ouvert un c...-Mont, 440, chemin de Saint-Louis-du-Mont, 73000 Bassens, BP 525, 73005 Chambéry Cedex....
- Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002
..., 456, rue Emile-Romanet, ZI de Bissy, 73000 Chambéry. Brasseries Heineken, site de Mons-en-Ba...Cereol trituration, usine de Bassens, quai Alfred-de-Vial, 33530 Bassens. Cerestar Fran...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
..., 456, rue Emile-Romanet, ZI de Bissy, 73000 Chambéry. Brandt Industries, site de La Roche-sur... hypermarché France, Carrefour de Bassens, 21, rue Centrale, 73000 Bassens. Carrefour hyperm...

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