Bassemberg

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4 documents pour Bassemberg

- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 val de Villé et ried de la Schernetz (zone spéciale de conservation)
... du département du Bas-Rhin : Albé, Bassemberg, Blienschwiller, Breitenau, Breitenbach, Dambach-l...
- Arrêté du 16 septembre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Lucien), né le 23 mars 1890 à Bassemberg (Bas-Rhin), décédé postérieurement au mois de ...
- Journal Officiel num. 251, 26 octobre 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 16 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Villé:. Communes d'Albé, Bassemberg, Breitenau, Breitenbach, Dieffenbach-au-Val,. Fouc...
- Arrêté du 27 décembre 1993 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... (Oscar, Joseph), né le 15 mai 1916 à Bassemberg (Bas-Rhin), décédé le 4 mai 1944 à Stuttgart (...

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