Basly

• Décision n° 2008-984 du 21 octobre 2008 autorisant l'association Radio Bruaysis à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Bruaysis

... : quartier des Terrasses, 597, boulevard Basly, Bruay-la-Buissière (62). Altitude du site (NGF) ...

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2008
• Décision

• Arrêté du 27 juin 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole

..., abattoir de Douai, 653, rue Emile-Basly, ZI Dorignies, 59500 Douai. La certification du ca...

• Journal Officiel num. 165, 19 juillet 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Caen, 8 novembre 2007, 06/00633)

...INTIMES: . Monsieur Raymond B.. .. . 14610 BASLY . Madame Geneviève C.. épouse B.. .. . 14610 BAS...

• Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2010)

...Mme Desaules (Annick, Françoise), épouse Basly, née le 4 octobre 1953. Mme Gardet (Isabelle, Mad...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-171 du 15 mars 1994 modifiant la décision no 91-846 du 13 novembre 1991 autorisant l'association W Fréquence Média FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio WFM

... d'émission: lieudit La Dame Blanche, rue Basly, 42000 Saint-Etienne. << Altitude du site: 63...

• Journal Officiel num. 86, 13 avril 1994
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 mai 2006 (cas Conseil d'Etat, 8ème et 3ème sous-sections réunies, du 5 mai 2006, 269446, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-01-02 Il résulte des dispositions des articles 1498 du code général des impôts et 324 AA de l'annexe III à ce code qu'un local de référence ne peut être choisi à l'extérieur de la commune que si la commune d'implantation du terme de référence choisi est analogue, d'un point de vue économique, avec la commune d'implantation du local à évaluer. L'article 324 AA de l'annexe III au code général des impôts ne permet en effet de corriger que les différences dans la consistance ou l'implantation des bâtiments eux-mêmes et non pas les différences de nature économique qui séparent les communes choisies.

... NORMANDIE, dont le siège est rue Emile Basly à Le Grand Quevilly (76120), représentée par so...

• Arrêté du 14 avril 2006 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

...M. Barthalais (Jean). Mme Basly (Pascale). M. Basquin (Gilles). M. Bastien (Mauric...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2006
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

... et BR 207 jusqu'à l'axe de la rue Emile-Basly. L'axe de la rue Emile-Basly à la limite nord de ...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Décret

• Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

... et BR 207 jusqu'à l'axe de la rue Emile-Basly. L'axe de la rue Emile-Basly à la limite nord de ...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Décret

• Arrêté du 22 juin 1999 portant délivrance du diplôme d'expertise comptable

... Basly (Christine, Jacqueline, Claude) ;. Batrel (Chr...

• Journal Officiel num. 165, 20 juillet 1999
• Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
• Arrêté