Bases strategiques

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32 documents pour Bases strategiques

- Arrêté du 29 juin 2011 portant approbation des modifications du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
... Assiette et taux de subvention : Les bases sur lesquelles s'appliquent les subventions de l'A... moyens consacrés à des études stratégiques, à la concertation et la communication d'ensemble...
- Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
- Ministère de la ville
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 décembre 2004 (cas Cour d'appel de Montpellier, SOC, du 15 décembre 2004)
... et développer nos clients stratégiques, - permettre la croissance du parc de clients, - f..., 4,8 % pour ses annuaires BEDB, ses bases de données et le service Quidonc et 3,5 % de sa f...
- Délibération du 26 janvier 2012 portant décision de certification de la société RTE
... sur les grandes orientations stratégiques, économiques, financières ou technologiques ; ? ... que ces accords sont conclus sur des bases objectives et non discriminatoires et les approuve...
- Journal Officiel num. 37, 12 février 2012
- Délibération

- Décision du 7 juin 2011 portant délégation de signature (commissariat général au développement durable)
... diffusion d'études économiques et stratégiques sur l'énergie et les matières premières. ARTICL... bureau des systèmes d'information et des bases de données, pour les affaires relatives à la coo...
- Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
... chargé : ? de proposer les axes stratégiques de communication interne pour le ministère et leu... et d'organiser à ce titre, à partir des bases de données statistiques et des bases documentaire...
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 22 décembre 2009 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2009-599 DC
... résultant : soit du produit théorique des bases de taxe professionnelle en 2010 calculées conform... la « Commission sur les priorités stratégiques d'investissement et l'emprunt national », publié...
- Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
- Saisine
- Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier
... française des matières premières stratégiques, autres que les hydrocarbures liquides et gazeux, ... payées aux délégués mineurs sur les bases définies à l'article L. 192-27. Les séances d'i...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 17 dÃ©cembre 2008, 04-12.315)
... gazole, fiouls lourds), ou fourniront les bases nécessaires aux opérations de pétrochimie ou à... décembre 1968, relative aux stocks stratégiques, comprend le fioul lourd, en son article 2; que ce...
- Décret n° 2004-1246 du 22 novembre 2004 modifiant le décret n° 81-505 du 12 mai 1981 relatif à l'Institut géographique national
... à jour sur l'ensemble du territoire les bases de données géographiques et les fonds cartograph...Les orientations stratégiques de l'institut et, en particulier, les contrats d'o...
- Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général
... et l'évaluation des orientations stratégiques établies par les directions générales. Elle par... et veille à l'harmonisation des bases de données communes du ministère. Elle définit ...

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