base militaire de longue pointe

• Code de procédure pénale

... de la police nationale et les militaires de la gendarmerie nationale à la retraite ayant e... est de nature à retirer au fait qui sert de base à la poursuite le caractère d'une infraction. . ...�nent par leur quotité une contrainte plus longue que celle déjà subie, auquel cas la première in... . . . . Pointe-à-Pitre. . . . Basse-Terre, Pointe-à-Pitre. ....

• Codes

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

... de l'air (il convient d'entendre par « base aérienne » l'ensemble des unités présentes sur...971. POINTE-A-PITRE . D.  .  . 2011. 2012. DPSD. Direction l...-Calédonie ? service de transit militaire interarmées. 988. NOUMEA.  .  . R. 2010. 2012. ... .  .  .  .  .  . MARINE. Base Ile longue. 29. CROZON. X. X. X. X. X.  .  . X. X. X. X. X....

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Code de l'éducation

...Elle constitue la base de l'éducation permanente. Les familles sont asso... imposant une scolarité plus longue. . . . . . . . . . . . . . . . . .... hospitaliers, y compris militaires ou privés participant au service public, liés à... spécialisés dans les technologies de pointe. . 2° Pour les établissements d'enseignement ag...

• Codes

• Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

... regard du code des pensions civiles et militaires de retraite, à concurrence de cinq ans. NOTA : Or... de permettre un soutien des équipes de pointe et de favoriser l'émergence de thèmes ou de disc...Secteurs industriels de pointe et de base. Les programmes qui seront engagés dans les secte...La longue française ne participe plus qu'insuffisamment à ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

...� se réunit au moins une fois par an, sur la base du bilan, provisoire ou définitif, transmis préa... autorités civiles et les commandants militaires défèrent à ses réquisitions. ARTICLE D1441-133... . Pointe-à-Pitre. Pointe-à-Pitre. Ressort du tribunal de ..., appelés à des déplacements à longue distance. ARTICLE R3262-10. Un même repas ne peut...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Arrêté du 26 décembre 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... Karzaï au cours d'un défilé militaire à Kaboul, au début de la même année. Il est é...A la pointe de l'activité insurrectionnelle en Afghanistan, l... ABDUL BASEER Abdul Qadeer. Désigné par le règlement (UE) n°... (QI.H.88.03), est aussi un partisan de longue date du mollah Mohammed Omar (TI.O.4.01). En tant ...

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'environnement

... d'une activité est calculé sur la base de grandeurs et de coefficients caractéristiques ... production d'électricité en période de pointe de consommation et dont la liste est fixée par d�...� Les commandants de bord des aéronefs militaires, des aéronefs de la protection civile et des aér... radioactifs à haute activité et à vie longue sont déterminées par les articles L. 542-5 à L....

• Codes

• Code des ports maritimes

... maritimes à l'exclusion des ports militaires. . Les dispositions relatives à la police du pla..., bateaux ou engins flottants d'une longueur hors tout inférieure ou égale à 20 mètres : 50...�gulièrement à l'embauche et de se faire pointer dans les conditions fixées par le bureau central ... de prix de revient établis sur les bases homogènes. . Le plan comptable est approuvé par...

• Codes

• Code général des collectivités territoriales

.... Il établit chaque année sur la base des comptes administratifs un rapport sur la situa... mobilisés au titre de la réserve militaire. Les réservistes de sécurité civile qui seraien... sont convertibles en concessions de plus longue durée. . Dans ce cas, il est défalqué du prix ... un service équivalent aux heures de pointe à moins de trente minutes d'intervalle. Pour l'ap...

• Codes

• Code de l'organisation judiciaire

... 1° En matière militaire en temps de paix ; . 2° En matière économique ...'empêchement d'un avocat général est de longue durée, le premier président et le procureur gén... de documentation et d'études tient une base de données rassemblant, sous une même nomenclatu... Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre. . Ressort des tribunaux de grande insta...

• Codes