Bascons

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Aurice ; Bahus-Soubiran ; Banos ; Bascons ; Bas-Mauco ; Bassercles ; Bats ; Baudignan ; Benq...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 8 juillet 2009 relatif à la délimitation de bassin bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Aurice, Bahus-Soubiran, Baigts, Banos, Bascons, Bas-Mauco, Bassercles, Bastennes, Bats, Bégaar, ...

• Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Aire-sur-l'Adour, Audon, Arue, Banos, Bascons, Bordères-et-Lamensans, Bourdalat, Brocas, Castan...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...; Bahus-Soubiran (40022) ; Banos (40024) ; Bascons (40025) ; Bas-Mauco (40026) ; Bats (40029) ; Baudi...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 24 juillet 1992 relatifs à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans des zones territoriales définies

... de Grenade-sur-Adour, les communes de Bascons, Castandet, Bordères-et-Lamesens, Larivière,...

• Journal Officiel num. 183, 8 août 1992
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêtés du 24 juillet 1992 relatifs à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans des zones territoriales définies

... de Grenade-sur-Adour, les communes de Bascons, Castandet,. Bordères-et-Lamesens, Larivière, Sa...

• Journal Officiel num. 183, 8 août 1992
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...LANDES. 40025. BASCONS. RA DU NE ET SE DES LANDES. LANDES. 40026. BAS-MAU...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 14 novembre 2001 portant promotion et nomination

...M. Lauron (Jean-Robert), maire de Bascons (Landes); 37 ans de services civils, militaires et...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2001
• Décret

• Arrêtés du 24 juillet 1992 relatifs à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans des zones territoriales définies

... de Grenade-sur-Adour, les communes de Bascons, Castandet, Bordères-et-Lamesens, Larivière,...

• Journal Officiel num. 183, 8 août 1992
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-Soubiran, Baigts-en-Chalosse, Banos, Bascons, Bas-Mauco, Bassercles, Bastennes, Bats-Tursan, Ba...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis