bartenheim 68

• Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

...Hupfer France SA, à Bartenheim (68);. Gaz de Strasbourg, à Strasbourg (67);. Mai...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
• Décision

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...Rue de Surotte . THORAISE . 25 . D 50 . D 683 . BAUME-LES-DAMES . D 461 . VALDAHON . 25 . D 683 ...D 468 . KEMBS . 68 . D 66 . D 468 . BARTENHEIM . Limite département 68 / Suisse . SAINT-LOUIS . ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision du 16 juillet 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... (34) ; SIVOM du pays de Sierentz, à Bartenheim (68) ; Mestrole, à Metz (57) ; York France, à Ca...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2003
• Décision

• Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... à Crévin (35) ; Hupfer France SA, à Bartenheim (68) ; Gaz de Strasbourg, à Strasbourg (67) ; Mai...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
• Décision

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...Extrémité. REUILLY-SAUVIGNY. 02. D 68. Extrémité. SAINT-QUENTIN. D 1029. SAINT-QUENTIN...D 108. OTTMARSHEIM. 68. D 66. D 468. BARTENHEIM. Extrémité. SAINT-LOUIS. 68. Avenue Joseph-Rey. ...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...68 - Haut-Rhin. Aubure, Baldersheim, Bartenheim, Beb...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...) ; Stanislas PILARZ, maire de STAFFELFELDEN (68) ; Marcel PRIEU, maire de POUZAC (65) ; Paul LOMBA... (1re) (50) ; Jacques GINTHER, maire de BARTENHEIM (68) ; Alain NAEDER, membre élu de l'Assemblée d...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...68 - Haut-Rhin. Aubure, Baldersheim, Bartenheim, Beb...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...68 - Haut-Rhin. Aubure, Baldersheim, Bartenheim, Bebl...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 7 mai 2007 portant promotion et nomination

..., ancien maire, ancien contrôleur du Trésor ; 68 ans de services civils, militaires, d'activités a... (René), maire honoraire de Bartenheim (Haut-Rhin) ; 53 ans d'activités professionnelles...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
• Décret