Barrou

• Décision n° 2011-282 du 10 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...ARS EN RÉ. Les Faux. 49. 48 W (1). 58 H. BARROU. Bellevue. 172. (2). 54 H. DANGÉ. La Davière. 13...

• Journal Officiel num. 128, 2 juin 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 décembre 1996 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 30 décembre 1996, 102023)

-08-01-01, 68-001-01-02-03(1) Si l'article L. 146-6 du code de l'urbanisme a prévu l'intervention d'un décret tant pour fixer la liste des espaces et milieux à préserver au titre de son premier alinéa que pour définir la nature et les modalités de réalisation des aménagements autorisés en vertu de son deuxième alinéa, l'intervention de ces dispositions réglementaires ne constituait pas une condition nécessaire à l'entrée en vigueur des dispositions de cet article pour ceux des espaces et milieux qui sont énumérés dans la deuxième phrase de son premier alinéa, au nombre desquels figurent les zones humides et milieux temporairement immergés ainsi que les zones de repos, de nidification et de gagnage de l'avifaune désignée par la directive n° 79-409 du 2 avril 1979. -001-01-02-03(2),...

...�te entre "la pointe longue et la pointe du Barrou" et tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécutio...

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...53. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. BARROU. Agglomération. 53. V. [2]. 30/03/12. 30/06/12. B...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 6 janvier 2011 portant nomination d'élèves à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 2010

... M. Abderazzak (Badreddine), Maroc. M. Barrou (Karim), Maroc. M. Mahi (Rami), Maroc. Mlle Marga ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision n° 2010-654 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...BAIGNES-SAINTE-RADÉGONDE. 1 W (7). 52 H. BARROU. Bellevue. BARROU. 13 W (8). 47 V. BLANZAC. Périg...

• Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2010
• Décision

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

... Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Pierre-des-...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2010-653 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Les Granges Neuves. 135. 1 W (7). 25 H . BARROU. Bellevue. 172. 10 W (8). 21 V . BLANZAC. Périgna...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
• Décision

• Décision n° 2009-572 du 20 juillet 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans les régions Poitou-Charentes, Centre et Nord

...52 H. 49 H. 55 H. ?. ?. ?. ?. BARROU ? Bellevue. 49 V. 52 V. 55 V. ?. ?. ?. ?. BLANZAC ...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Décision

• Décision n° 2010-655 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...Cheille. 137. 13 W (5). 45 H. BARROU. Bellevue. 172. 13 W (6). 35 V. BLOIS. Rue Auguste...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
• Décision

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...37. AZAY-LE-RIDEAU. Azay-le-Rideau. 37. BARROU. Barrou. 37. LANGEAIS. Langeais. 37. LE GRAND-PRES...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision