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• Décret du 1er juillet 2011 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement)

• Journal Officiel num. 153, 3 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Adoption Volontaire Des Ifrs, Asymétrie d'Information Et Fourchettes de Prix : L'Impact Du Contexte Informationnel

The IASB Framework for the Preparation and Presentation of Financial Statement states that the main goal of financial accounting is to provide investors with numbers that can help them in their investment process. In this framework, this study is aimed at determining whether IFRS compliance leads to accounting data that are more informative than those resulting from the use of local GAAP. Using Swiss companies, it is shown that firms applying IFRS exhibit ceteris paribus lower bid-ask spreads than those using local GAAP. Since the magnitude of bid-ask spreads is expected to increase with the level of information asymmetry, this suggests that IFRS compliance improves the information content of accounting data.

• Comptabilité contré le audit
• Vol. 12 Num. 2, Décembre 2006

• Décret du 28 avril 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Décision du 15 janvier 2010 portant attribution du brevet technique aux administrateurs des affaires maritimes

• Journal Officiel num. 42, 19 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision

• Décret du 31 décembre 1998 portant promotion et nomination

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 1999
• Décret

• Décret du 31 décembre 1998 portant promotion et nomination

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 1999
• Décret

• Arrêté du 1er janvier 2010 portant nomination dans les directions départementales interministérielles

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2010
• Arrêté

• Décret du 6 octobre 2006 portant nomination et promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer)

• Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2006
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 22 avril 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire)

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté