barre de toit

• Code du travail applicable à Mayotte

... ayant cours légal ou par chèque barré ou par virement à un compte bancaire ou postal, n... . L'accès et l'intervention sur les toits en matériaux fragiles n'offrant pas une résistan...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 juin 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 21 juin 1973, 72-12.617)

... QUI A FAIT UNE CHUTE MORTELLE DU HAUT D'UN TOIT LE 15 JUIN 1970, AUX MOTIFS QUE LES FRERES AULIAC ... ACCROCHE AU FAITE DU TOIT PAR UNE PETITE BARRE LATERALE DE 5 CM D'EPAISSEUR FORMANT ARRETOIR, MAI...

• Délibération du 19 avril 2011 du conseil général de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative à la certification de la performance énergétique des bâtiments nouveaux et existants en Guadeloupe (DPE-G)

... bâtiment est une construction dotée d'un toit et de murs, dans laquelle de l'énergie est utilis... dans l'échelle et du texte situé dans la barre rouge représentant la classe G. Ce curseur compor...

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
• Délibération

• Code général des impôts

... de biens et ne vivent pas sous le même toit ; . b. Lorsqu'étant en instance de séparation d... a. L'or sous la forme d'une barre, d'un lingot ou d'une plaquette d'un poids supéri...

• Codes

• Code de la construction et de l'habitation

... en réunion les espaces communs ou les toits des immeubles collectifs d'habitation en entravant... du rez-de-chaussée, être pourvues d'une barre d'appui et d'un élément de protection s'élevant...

• Codes

• Arrêté fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.

...b)Les fils, barres ou rails de contact, les conducteurs de suspension... pas tenu compte, toutefois, des avancées de toit à un niveau supérieur d'au moins 1mètre à celu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 mars 2006 (cas Cour d'appel de Toulouse, 3ème Chambre des Appels Correctionnels, 08 MARS 2006, 05/01185)

... de Maître MARFAING Isabelle, avocat au barreau de TOULOUSE commis d office C.. Jason né le 20 Ao...; qu il s était mis à plat ventre sur le toit du véhicule qui avait démarré; qu il avait ét�...

• Arrêté du 29 septembre 2009 relatif aux caractéristiques techniques de sécurité applicables à la conception, à l'aménagement, à l'exploitation et à l'entretien des infrastructures aéronautiques terrestres utilisées exclusivement par des hélicoptères à un seul axe rotor principal

...Lorsque l'infrastructure est située sur le toit d'un immeuble, une protection coupe-feu adaptée e... est orientée de manière à ce que la barre transversale de la lettre « H » soit perpendicul...

• Journal Officiel num. 260, 8 novembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 3 août 2007 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes

... fumées, des ouvertures disposées dans le toit du véhicule visant, en cas d'incendie, à assaini... debout doit disposer de mains courantes, barres ou poignées, en nombre suffisant pour s'y mainten...

• Journal Officiel num. 235, 10 octobre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté relatif aux transports en commun de personnes

... fumées", des ouvertures disposées dans le toit du véhicule visant, en cas d'incendie, à assaini... debout doit disposer de mains courantes, barres ou poignées, en nombre suffisant pour s'y mainten...

• Les autres textes législatifs et réglementaires