Barjols

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. PROVENCE. 3.  . PITD. BARJOLS. ZONE SUD. PROVENCE. 15.  . INDUSTRIEL. CABOT FRA...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0013, du 15 mars 2006)

..., demeurant Impasse Maurice Simian - 83670 BARJOLS Déjà condamné Détenu (Mandat de dépôt du 16/...

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Forêt (2), Bargème (1), Bargemon (2), Barjols (1), Bastide (La) (1), Bormes-les-Mimosas, Bourgue...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux varois en Provence'

...Barjols, Bras, Brignoles, Brue-Auriac, Camps-la-Soure, La ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-1044 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...BARJAC. Agglomération. 940. 3 W. 32. H. BARJOLS. Agglomération. (1). (1). 39. H. BÉDARIEUX 1. Ag...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 17 mars 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence de Barjols (Var), en remplacement de M. ESPARGILLIERE (Franci...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision du 24 octobre 2011 sur le différend qui oppose les sociétés Voltalia et Parc solaire de Montmayon à la société Electricité Réseau Distribution France (ERDF) relatif aux conditions de raccordement d'une installation de production photovoltaïque au réseau public de distribution d'électricité

... « Verdière » du poste source « Barjols ». Cette proposition technique et financière a �...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-784 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Agglomération. 25. H. [1]. BARJOLS. Agglomération. 41. H. [1]. LE BEAUSSET. Agglomé...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Décision

• Décret n° 2009-358 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux varois en Provence »

... suivantes du département du Var : Barjols, Bras, Brignoles, Brue-Auriac, Camps-la-Source, La...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 2 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 sources et tufs du Haut-Var (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département du Var : Aups, Barjols, Cotignac, Fox-Amphoux, Pontevès, Salernes, Silla...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté