barjac gard

• Arrêté du 22 juin 2007 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 22 ...) est nommé notaire à la résidence de Barjac (Gard), en remplacement de M. Exbrayat (Denis, Edw...

• Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Vivarais'

...- département du Gard: Barjac, Issirac, Le Garn, Montclus, Saint-Privas-...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 22 juin 2007 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 22 ...) est nommé notaire à la résidence de Barjac (Gard), en remplacement de M. Exbrayat (Denis, Edw...

• Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 16 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... de la trésorerie d'Alès municipale (Gard). ARTICLE 2. Le recouvrement des rôles d'impôts ... comptable du Trésor de la trésorerie de Barjac (Gard). ARTICLE 4. Le recouvrement des rôles d'im...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 28 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., renommée trésorerie de Nîmes Trésor (Gard). ARTICLE 2. La trésorerie de Saint-Jean-du-Gard ...ARTICLE 3. La trésorerie de Barjac est regroupée sur la trésorerie de Saint-Ambroix...

• Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

... le siège social est établi à Beauvoisin (Gard), est reconnue en qualité de groupement de produc...Canton de Barjac (Gard);. Canton de Saint-Ambroix (Gard). La reconn...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Picodon'

...Département du Gard: canton de Barjac: toutes les communes;. Départem...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 27 juin 1996 relatif à l'appellation d'origine Vin délimité de qualité supérieure << Côtes du Vivarais >>

... << Département du Gard : << Barjac, Issirac, Le Garn, Montclus, Sain...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 1996
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Arrêté

• Arrêté du 22 octobre 2001 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

...-Tricastin, dans les communes suivantes: - Gard: Tavel, Lirac, Saint-Laurent-des-Arbres, Saint-Vic...; - la modification des lignes à 225 kV Barjac-Bollène et Ardoise-Croisière aux abords du poste...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »

.... Département du Gard . Barjac, Le Garn, Issirac, Montclus, Saint-Privas...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret