barjac autrement

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3 documents pour barjac autrement

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Nmes, CT0014, du 31 octobre 2006, 448)
... et 4 figurant au cadastre de la commune de BARJAC:[* No 3 bâtiment B, étage RDC, nature:. dessous ... convenue ne vient pas payer autrement ce qui était convenu antérieurement entre les pa...
- Code électoral
... . Sauf s'il en est disposé autrement par le présent code, le représentant de l'Etat f... Cantons de : Alès Nord-Est Alès Sud-Est, Barjac, Bessèges, Génolhac, La Grand-Combe, Lussan, Sai...
- Codes
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... ou non publiques, verbales ou écrites, autrement que par voie de la presse et des actions civiles p...-Est, Alès-Ouest, Alès-Sud-Est, Anduze, Barjac, Bessèges, Génolhac, La Grand-Combe, Lédignan, ...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret