barisis aux bois

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13 documents pour barisis aux bois

- Arrêté du 20 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
..., sur le territoire des communes d'Acy, Barisis-aux-Bois, Bassoles-Aulers, Beautor, Bucy-le-Long, ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 juillet 1984 (cas Conseil d'Etat, 7 / 9 SSR, du 27 juillet 1984, 52603)
-04-02 Les dispositions de l'article 81 du code de la nationalité qui interdisent à un étranger naturalisé, pendant dix ans à partir du décret de naturalisation, d'être investi de fonctions ou de mandats électifs pour l'exercice desquels la qualité de Français est nécessaire, ne sont pas applicables à une personne dont l'un des deux parents a acquis, alors qu'elle était mineure, la nationalité française par voie de naturalisation puisque, de ce fait, elle a elle même acquis de plein-droit la nationalité française, conformément aux dispositions de l'article 84 du code de la nationalité.

... en qualité de conseiller municipal de Barisis-aux-Bois, lors des opérations électorales qui se...
- Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Coucy-le-Château: Commune de Barisis-aux-Bois. DEPARTEMENT DE L'AUBE Inondations et cou...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; ...-le-Sart ; Audignicourt ; Autreville ; Barisis ; Beaumont-en-Beine ; Beautor ; Bertaucourt-Epourd...
- Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Barisis-aux-Bois. DEPARTEMENT DE L'AUBE. Inondatio...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 24 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêts picardes : massif de Saint-Gobain (zone de protection spéciale)
... l'Aisne : Amigny-Rouy, Anizy-le-Château, Barisis, Bassoles-Aulers, Bertaucourt-Epourdon, Brancourt-... Prémontré, Saint-Gobain, Saint-Nicolas-aux-Bois, Septvaux, Servais, Sinceny, Suzy, Verneuil-sous-C...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; ...-le-Sart ; Audignicourt ; Autreville ; Barisis ; Beaumont-en-Beine ; Beautor ; Bertaucourt-Epourd...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Assis-sur-Serre, Attilly, Aubencheul-aux-Bois, Aubigny-aux-Kaisnes, Audignicourt, Audigny, Aulno...-Bugny, Barenton-Cel, Barenton-sur-Serre, Barisis, Barzy-en-Thiérache, Bassoles-Aulers, Beaumont-en...
- Arrêté du 31 juillet 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), né le 8 septembre 1921 à Fontenay-sous-Bois (Seine), décédé le 20 février 1944 à Weimar-B..., Alfred), né le 28 juillet 1882 à Barisis (Aisne), décédé le 12 mars 1945 à Dora (Allema...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Saint-Pierre-de-Varennes ; Saint-Sernin-du-Bois ; Saint-Symphorien-de-Marmagne ; Torcy. Zone d'emp...-le-Sart ; Audignicourt ; Autreville ; Barisis ; Beaumont-en-Beine ; Beautor ; Bertaucourt-Epourd...

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