barges automobile

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10 documents pour barges automobile

- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
...Atelier automobile de Bordeaux (33), dissous à compter du 1er septem... motorisée de Châteauneuf - Val-de-Barges (58), dissoute à compter du 1er janvier 2010. Bri...
- Arrêté du 15 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels
...�tiques, des sièges pour enfants pour automobiles et des sièges avec bâti en métal pliants autres... bateaux-portes, les docks flottants et les barges à ossature métallique. . 30. 11. 40 . Plates-for...
- Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination
...), directrice juridique dans un groupe automobile ; 26 ans d'activités professionnelles.Mme Folly (...Hilaire (Guy, Jean, Marie), maire de Barges (Haute-Loire), président de la Communauté de com...
- Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
- Décret

- Arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels
..., à l'exception des sièges pour l'automobile, les aéronefs, les véhicules ferroviaires, des s...- les barges et caissons à ossature en poutrelles métalliques...
- Décret no 98-1205 du 28 décembre 1998 instituant une taxe parafiscale au profit des membres du groupement d'intérêt économique dit « comité de coordination des centres de recherche en mécanique »
... de moteurs thermiques pour automobiles; - des opérations de montage et démontage dans l..., docks flottants, ponts-bateaux; - les barges et caissons à ossature en poutrelles métalliques...
- Arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels
..., à l'exception des sièges pour l'automobile, les aéronefs, les véhicules ferroviaires, des s... flottants, ponts-bateaux ; - les barges et caissons à ossature en poutrelles métalliques...
- LOI de finances pour 1996 (n° 95-1346 du 30 décembre 1995)
..., l'industrie de la construction automobile, la santé publique, l'environnement, la distr... 2,94 F par tonne de port en lourd pour les barges ; << - pour les bateaux affectés au transport...
- Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1995
- Loi
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002
... Normant, actuellement usine « Matra Automobile », Normant (rue) ; Saint-Exupéry (avenue) ; Sain... arrêté du 14 juin 2002.Saint-Arcons-de-Barges. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption : l'église e...
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant promotion et nomination ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant nomination
... filiale d'un groupe de construction d'automobiles (Suisse); 19 ans d'activités professionnelles et ...M. Giffey (Jean-Marie, Georges), maire de Barges (Haute-Saône); 50 ans d'activités professionnell...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 1997
- Décret
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant promotion et nomination ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant nomination
... d'un groupe de construction d'automobiles (Suisse) ; 19 ans d'activités professionnelles et...Giffey (Jean-Marie, Georges), maire de Barges (Haute-Saône) ; 50 ans d'activités professio...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 1997
- Décret