Bargemon

• Arrêté du 7 octobre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Bargemon (Var), est accepté. La raison sociale de la soci�...

• Journal Officiel num. 240, 15 octobre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2011-209 du 30 mars 2011 modifiant et complétant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et haute définition sur le multiplex R 5

...Agglomération. (1). 31/05/2012. 83. BARGEMON. Agglomération. 04/10/2010. 24/05/2011. 88. LA BR...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 6 février 1959 (cas A.N., Lozère (2ème circ.))

N., Lozère (2ème circ.)

..., Pelât, Chaudesaignes, de Villeneuve-Bargemon, Pépin, Massannery, Brunel (Frédéric), Brunel (...

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...), Bagnols-en-Forêt (2), Bargème (1), Bargemon (2), Barjols (1), Bastide (La) (1), Bormes-les-Mim...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Bargemon. DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISEInondation et coulée d...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2010-943 du 2 décembre 2010 modifiant la décision n° 2010-608 du 13 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur les multiplex R 1, R 2, R 4 et R 6

...Agglomération.  . 29/03/2011. 83. Bargemon. Agglomération.  . 24/05/2011. 26. La Chapelle-e...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Décision

• Décision n° 2011-652 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...1 430 m. 40 W (4). 48 H. BARGEMON. Chapelle Sainte-Anne. 647 m. 800 mW (5). 48 H. BA...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-650 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...1 430 m. 40 W (4). 25 H. BARGEMON. Chapelle Sainte-Anne. 647 m. 800 mW (5). 25 H. BA...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-647 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...1 423 m. 32 W (4). 39 H. BARGEMON. Chapelle Sainte-Anne. 647 m. 800 mW (5). 39 H. BA...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2009-912 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans la zone de diffusion Côte d'Azur

...51H. 54H. 49H. 65H. 65H. 59H. BARGEMON ? Chapelle Sainte-Anne. 65H. 59H. 62H. 54H. 54H. 5...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Décision