barfleur 50

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9 documents pour barfleur 50

- Arrêté du 15 novembre 2002 portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
...Centre hospitalier d'Avranches-Granville (50) : Mme Jocelyne Le Berre, chargée des fonctions d... retraite de Montebourg - Saint-Vaast - Barfleur (50). Maison de retraite départementale du Luc-en...
- Arrêté du 15 novembre 2002 portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
...Centre hospitalier d'Avranches-Granville (50): Mme Jocelyne Le Berre, chargée des fonctions de... retraite de Montebourg - Saint-Vaast - Barfleur (50). Maison de retraite départementale du Luc-en...
- Arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde
... golfe de Gascogne ; Vu le règlement (CE) n° 509/2007 du Conseil du 7 mai 2007 établissant un plan...Dieppe. Fécamp. Port-en-Bessin. Barfleur. Cherbourg. Roscoff. Douarnenez. Le Guilvinec. Loc...

- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
... Azeville, Bacilly, La Baleine, Barenton, Barfleur, Barneville-Carteret, La Barre-de-Semilly, Baubign...Une présence sur le marais salé de moins de 50 % de la durée de vie de l'agneau est admise jusqu...
- Arrêté du 9 décembre 2009 précisant les conditions dans lesquelles sont autorisés les débarquements dans les ports français de quantités de cabillaud supérieures à une tonne issu des zones visées par le règlement (CE) n° 1342/2008
...Dieppe. Fécamp. Port-en-Bessin. Barfleur. Cherbourg. Roscoff. Douarnenez. Le Guilvinec. Loc... dont le volume détenu à bord dépasse 50 kilogrammes (kg). Pour les ports situés à proxim...
- Arrêté du 26 janvier 2006 accordant un permis exclusif de recherches de sables et graviers siliceux marins, dit « Manche orientale », au groupement d'intérêt économique « Granulats de la Manche orientale »
... engagement financier minimal qui s'élève à 500 000 euros. Conformément à l'extrait de carte au ... 1: « Paléo-Seine » au nord-est de Barfleur,. d'une superficie de 235 km² environ. Vous pouve...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2009
...ZH 50, 54, 69, 70, 73, 74) : inscription par arrêté du... et ancien phare, sémaphore de Barfleur : les façades et les toitures de l'ancien phare, ...
- Arrêté du 26 janvier 2006 accordant un permis exclusif de recherches de sables et graviers siliceux marins, dit « Manche orientale », au groupement d'intérêt économique « Granulats de la Manche orientale »
... engagement financier minimal qui s'élève à 500 000 euros. Conformément à l'extrait de carte au ... 1 : « Paléo-Seine » au nord-est de Barfleur,d'une superficie de 235 km² environ. Zone 2 : « ...
- Arrêté du 3 janvier 2002 portant inscription au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
... (Vaucluse), à compter du 1er janvier 2002 ; 50 M. Gouneau (Alain), directeur au centre hospitalie... de retraite de Montebourg-Saint-Vaast-Barfleur (Manche), à compter du 1er janvier 2002 ;126 M. D...