barenton sa

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38 documents pour barenton sa

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Azeville, Bacilly, La Baleine, Barenton, Barneville-Carteret, La Barre-de-Semilly, Beaubig...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 mai 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, 12 mai 1964)
... CONTINUAIT A TENIR UN CAFE-RESTAURANT A BARENTON;. QUE L'ARRET ATTAQUE DECIDE QUE L'ON NE PEUT REPR...
- Décret portant reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée 'Domfront'
...Canton de Barenton: les communes de Barenton, Saint-Cyr-du-Bailleul e...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation
...Cantons d'Avranches, Barenton, Brécey, Ducey, Granville, Isigny-le-Buat, Juvign...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 mai 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, du 12 mai 1964)
... CONTINUAIT A TENIR UN CAFE-RESTAURANT A BARENTON;. QUE L'ARRET ATTAQUE DECIDE QUE L'ON NE PEUT REPR...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-sous-Laon ; Les Autels ; Autremencourt ; Barenton-Bugny ; Barenton-Cel ; Barenton-sur-Serre ; Bassol...
- Arrêté du 10 avril 2006 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)
..., directrice des maisons de retraite de Barenton et du Teilleul (Manche), est nommée directrice de...
- Décret du 23 mai 1996 portant renouvellement de classement du parc naturel régional Normandie-Maine (Basse-Normandie et Pays de la Loire)
...Département de la Manche:. Canton de Barenton: Barenton, Ger, Saint-Georges-de-Rouellé;. Canton...
- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
..., Auvers, Auxais, Azeville, (La) Baleine, Barenton, Barneville-Carteret, (La) Barre-de-Semilly, Baubi...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., Avranches, Bacilly, La Baleine, Barenton, La Barre-de-Semilly, Baudre, La Bazoge, Beauchamp...

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