barentin plan

• Décision n° 2011-666 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2

... « Direct Star » ; Considérant que le plan de fréquences de la TNT doit être ajusté afin d...Agglomération. 42. H. (2). BARENTIN. Agglomération. 34. H. (2). BEAUMONT-LE-ROGER. Ag...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 mai 2006 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 05/05/2006, 269447)

... dont elle est propriétaire à Barentin ainsi que sa demande tendant à la réduction des ... compte des différences existant sur le plan économique entre ces deux communes ; qu'elle a ai...

• Décision n° 2011-668 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4

... dénommé Arte HD ; Considérant que le plan de fréquences de la TNT doit être ajusté afin d...Agglomération. 53. H. (2). BARENTIN. Agglomération. 53. H. (2). BEAUMONT-LE-ROGER. Ag...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-670 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6

... en mode numérique ; Considérant que le plan de fréquences de la TNT doit être ajusté afin d...Agglomération. 51. H. (2). BARENTIN. Agglomération. 51. H. (2). BEAUMONT-LE-ROGER. Ag...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-213 du 4 mai 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Caen

...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :. AZIMUT(degrés). ATTÉNUATION(dB) (1...Secteur d'implantation : Barentin. Fréquence : 95,3 MHz. Diffuseur : TDF. Adresse d...

• Journal Officiel num. 130, 8 juin 2010
• Décision

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Petreault (Gilles). Peureux (Guillaume). Plana (Muriel). Pottier (Jean-Michel). Pouey-Mounou (Ann...Baietto (Vanessa). Barentin (Catherine). Barisien (Thierry). Bastiani (Serena)...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• CODE DES COMMUNES

... [*forme*] est tenue conformément à un plan comptable particulier établi sur la base du plan ... : . . . : Barentin. : Mesnil-Esnard (Le). ...

• Codes

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... 2010 au 1er septembre 2010 Commune de Barentin. DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE. Mouvements de ter...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition

...Sud. BARCELONNETTE 3. Est. BARENTIN. Agglomération. BARGEMON. Agglomération. BARJAC....PLAISANCE. Agglomération. PLANCHER-LES-MINES 1. Agglomération. PLANCHER-LES-MINES 2....

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...13. MEYREUIL. Meyreuil : Le Plan. 13. PEYPIN. Peypin : Le Collet. 13. ROQUEVAIRE . ...74. VACHERESSE. Vacheresse. 76. BARENTIN. Barentin. 76. CANY-BARVILLE. Cany-Barville. 76. G...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision