barcy 77

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (92); Bruno RACOUCHOT, conseiller régional (77); Francis TASSIN, maire de BOUTERVILLIERS (91); Ja... régional (38); Marc JANCEK, maire de BARCY (77); Max BERTAULD, maire de CORMEILLES (27); Andr...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Décret relatif à la liste des communes de la région parisienne soumises de plein droit à la taxe locale d'équipement.

...75 - Paris. 77 - Seine-et-Marne :. Achères-la-Forêt. Amillis. A...Balloy. Bannost. Barbey. Barbizon. Barcy. Bassevelle. Bazoches-lès-Bray. Beauchery. Beaumo...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (92) ; Bruno RACOUCHOT, conseiller régional (77) ; Francis TASSIN, maire de BOUTERVILLIERS (91) ; ... régional (38) ; Marc JANCEK, maire de BARCY (77) ; Max BERTAULD, maire de CORMEILLES (27) ; An...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...77 - Seine-et-Marne. Ajouter les communes de: « Ach�...-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi, Boissise-la-Bertrand, Bouleurs, Bour...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...75 - Paris. Paris. 77 - Seine-et-Marne. Bailly-Romainvilliers, Boissett...-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi, Bouleurs, Bourron-Marlotte, Boutigny...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté