Barc

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929 documents pour Barc

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 février 1971 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 25 féier 1971, 69-91201)
...PDT M. Rolland. RPR M. Canonne. AV.GEN. M. Barc. Demandeur AV. M. Martin-Martinière. REPUBLIQUE F...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 novembre 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 25 novembre 1970, 69-90594)
...PDT M. Rolland. RPR M. Mazard. AV.GEN. M. Barc. Demandeur AV. MM. Ryziger, Cail. REPUBLIQUE FRANC...
- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2002 par les sections du Conseil national des universités
....BAPTISTA DE SOUSA (Izaquiel Afonso).BARCELO (Laurent).BAYON (Nathalie).BEAU (Anne-Sophie).BEND...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 mai 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 20 mai 1966)
... SE PRODUISIT ENTRE LA CAMIONNETTE DE BARC CONDUITE PAR MILHAU ET L'AUTOMOBILE VENANT EN SENS...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 22 janvier 2008, 06/5058)
...Monsieur Alain F.. .. . 27170 BARC . représenté par Me David VERDIER, avocat au bar...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 mai 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 20 mai 1966)
... SE PRODUISIT ENTRE LA CAMIONNETTE DE BARC CONDUITE PAR MILHAU ET L'AUTOMOBILE VENANT EN SENS...
- Décret du 22 octobre 2004 portant promotion et nomination
...Chevalier du 23 novembre 2000. M. Barc (Sébastien, Daniel, Denis), médaille d'argent du...
- Journal Officiel num. 248, 23 octobre 2004
- Décret
- Arrêté du 27 janvier 2004 portant désignation des anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Dijon, 16 septembre 2003 - 30 octobre 2003)
... associé IHEDN et coordinateur d'une antenne BARC. M.Herisson (Roland), chargé d'affaires France T�...
- Journal Officiel num. 29, 4 février 2004
- Arrêté
- Décret du 22 novembre 2000 portant nomination
...Au grade de chevalier M. Barc (Sébastien), médaillé d'or, d'argent et de bron...
- Journal Officiel num. 271, 23 novembre 2000
- Décret
- Liste des élèves ayant obtenu en 1997 le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
...Andrzejewski (Cédric); M l l e Barc (Stéphanie); M. Barre (Armand); M l l e Bartholme...

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