Barby

• Arrêté du 17 août 2010 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle Thierry BARBY et Bertrand GUERLAIN, notaires, associés d'une so...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2011-0599 du 31 mai 2011 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour des systèmes de Terre permettant de fournir des services de communications électroniques dans la bande de fréquences 790-862 MHz en France métropolitaine

...05° 06 09'' E 45° 16 54'' N. Chambéry-Barby. 73. WGS 84. Cercle de 2,5 km de rayon centré sur...

• Journal Officiel num. 137, 15 juin 2011
• Décision

• Code de l'urbanisme

.... 73 - Savoie . Barberaz, Barby, Bassens, Challes-les-Eaux, Chambéry, Chignin, Co...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 7 octobre 2008, 08/00450)

...-MEZIERES comme prévenu d'avoir à BARBY (Ardennes) le 15 janvier 2005, à l'occasion de ...

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

...13e bataillon de chasseurs alpins . 73. BARBY. X. X.  . X. X. X. X. X. X. X.  . X. X. TERRE. 7...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

... 13e bataillon des chasseurs alpins (BCA) de Barby. 73. BARBY.  .  . R. 2011. 2014. IA/DIRISI. DIRI...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'

...Apremont, Arbin, Barby, Billième, LeBourget-du-Lac, Brison-Saint-Innocen...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Avaux, Balham, Banogne-Recouvrance, Barby, Bergnicourt, Bertoncourt, Biermes, Bignicourt, Bl...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 27 juillet 2009 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SA Ailenergie Champagne-Ardenne à l'EURL Société Les Orles de La Tomelle

... lieudit Les Orles de La Tomelle, 08300 Barby, de la SA Ailenergie Champagne-Ardenne, dont le si...

• Journal Officiel num. 195, 25 août 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 10 décembre 2007 autorisant la SA Ailenergie Champagne Ardenne à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Les Orles de la Tomelle 08300 Barby, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'un...

• Journal Officiel num. 296, 21 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté