Barbery

• Arrêté du 15 novembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Georges, Julien), né le 21 juin 1924 à Barbery (Oise), décédé le 10 avril 1945 à Buchenwald (...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 31 mai 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Prosper, Louis), né le 25 août 1905 à Barbery (Oise), décédé le 3 mai 1945 à bord de Cap Arc...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 13 décembre 2007, 05/6266)

.... né le 16 Février 1961 à BARBERY (60810) de nationalité Française. .. . 34110 FRO...

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Campagne; Banneville-sur-Ajon; Banville; Barbery; Barbeville; Baron-sur-Odon; Barou-en-Auge; Basly;...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Banneville-sur-Ajon ; Banville ; Barbery ; Barbeville ; Baron-sur-Odon ; Barou-en-Auge ; Ba...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 29 mars 2007 (cas Cour administrative d'appel de Douai, 1re chambre - formation à 5, 29/03/2007, 06DA00582)

... centres » ; que ni la commune de Barbery ni celle de Raray ne peuvent être regardées comm...

• Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-en-Halatte, d'Avilly-Saint-Léonard, Barbery, Borest, Chamant, La Chapelle-en-Serval, Courteuil...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 juillet 1997 portant délivrance du diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier (session de 1997)

...Balaye (François, Michel, Pascal). Barbery (Xavier, Jérôme, Neil). Bartial (Stéphane). Baz...

• Journal Officiel num. 212, 12 septembre 1997
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

...Mme Barbery (Jacqueline, Louise, Marguerite), vice-présidente...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Arrêté du 14 avril 2006 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

...Mme Barbe Delmas (Jeanne). M. Barbery (Charles). M. Bardi (David). M. Barraud (Jacques)....

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2006
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté