Barbecues

• Décret n° 2006-18 du 4 janvier 2006 relatif à la sécurité des barbecues utilisant des combustibles solides

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2006-18 du 4 janvier 2006 relatif à la sécurité des barbecues utilisant des combustibles solides

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 5 juillet 2007, 05/03472)

... de l'étang de la Poudrière et de ses barbecues de sorte qu'il est indifférent de savoir si ces d...

• Avis relatif à l'application du décret n° 2006-18 du 4 janvier 2006 relatif à la sécurité des barbecues utilisant des combustibles solides

• Journal Officiel num. 51, 1 mars 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 18 novembre 2009 portant agrément des laboratoires pour procéder aux analyses et aux essais pour la répression des fraudes

... pétrole lampant, inserts de cheminée, barbecues, réchauds, cuisinières à gaz. CTIF (Centre tech...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Avis relatif à l'instruction de projets de normes

... 2-78: règles particulières pour les barbecues pour extérieur (indice de classement: C73-878/A1P...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Avis

• Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

... 2-78: règles particulières pour les barbecues pour extérieur (indice de classement: C73-878). N...

• Journal Officiel num. 192, 19 août 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 15 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels

... marins artificiels, cales d'armature, barbecues, casiers à bouteilles, caves. Conteneurs, éléme...

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

...- Barbecues (indice de classement: D32-725-2-10). NF EN 15195....

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Avis

• Arrêté du 26 janvier 1994 portant mise en application obligatoire de normes

...Barbecues Normes étrangères . DIN 66 077 (octobre 1990) Gr...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté