Barbechat

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9 documents pour Barbechat

- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
... Aigrefeuille-sur-Maine, Ancenis, Anetz, Barbechat, Basse-Goulaine, Carquefou, Le Cellier, La Chapell...
- Décret du 19 septembre 2001 modifiant le décret du 23 septembre 1937 relatif à la définition de l'appellation contrôlée « Muscadet »
... Aigrefeuille-sur-Maine, Ancenis, Anetz, Barbechat, Basse-Goulaine, Carquefou, Le Cellier, La Chapell...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mai 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 29 mai 2008, 06/07931)
...APPELANTE:. Madame Sylvie X.. .. 44450 BARBECHAT. représentée par Me Fabienne LECONTE, Avocat au ...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 26 mai 2008, 06/03110)
...Yves X.. . né le 16 Mai 1946 à BARBECHAT (44450) . de nationalité Française . demeurant ....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 26 mai 2008, 06/03106)
...Yves X.. . né le 16 Mai 1946 à BARBECHAT (44450) . de nationalité Française . demeurant ....
- Arrêté du 3 février 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
..., Louis), né le 18 décembre 1919 à Barbechat (Loire-Atlantique), décédé le 10 avril 1945...
- Arrêté du 3 février 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
..., Louis), né le 18 décembre 1919 à Barbechat (Loire-Atlantique), décédé le 10 avril 1945 à ...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55); Patrick DE VALLOIS, maire de BARBECHAT (44); Vincent PHILIPON, maire de CHOUY (02); Gabri...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55) ; Patrick DE VALLOIS, maire de BARBECHAT (44) ; Vincent PHILIPON, maire de CHOUY (02) ; Gab...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste