Bannalec

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 4.  . PITD. BANNALEC. ZONE NORD. BRETAGNE. 10.  . PITD. BAUD. ZONE NOR...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2011 (cas Cour d'appel de Rennes, 29 mars 2011, 09/04114)

..... . 29340 BANNALEC . représenté par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BO...

• Arrêté du 30 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... du Trésor de la trésorerie de Bannalec est transférée au comptable du service des impô...

• Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Code électoral

... Cantons de : Arzano, Bannalec, Concarneau, Pont-Aven, Quimperlé, Rosporden, Sca...

• Codes

• Arrêté du 11 juillet 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Françoise), née le 20 octobre 1896 à Bannalec (Finistère), décédée le 20 février 1944 à Le...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

..., Châteaulin, Morlaix et cantons de Bannalec, Briec, Concarneau, Douarnenez, Fouesnant, Plogast...

• Journal Officiel num. 252, 28 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêtés du 22 janvier 1996 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)

...), ancien notaire à la résidence de Bannalec (Finistère)....

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 19 mars 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Joseph), né le 28 février 1922 à Bannalec (Finistère), décédé le 29 novembre 1944 à Lei...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 11 octobre 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent et substances connexes, dit <> (Finistère), au Bureau de recherches géologiques et minières

...-Gabéric, Elliant, Scaër, Rosporden, Bannalec, Melgven, Saint-Yvy et Saint-Evarzec, dans le dép...

• Journal Officiel num. 243, 17 octobre 1991
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Décret

• Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2003 - revenus de 2003 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

... l'herbe et les fourrages: Argol, Arzano, Bannalec, Berrien, Botmeur, Brasparts, Brennilis, Briec-de-...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Premier tableau