Baneins

• Arrêté du 28 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... ou leur résidence dans les communes de Baneins, Chaleins, Chaneins, Messimy-sur-Saône, Relevant,...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié lieudit Les Bâgès, 01990 Baneins. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 244, 19 octobre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. AIN. 01028. BANEINS. LA DOMBES. AIN. 01032. BELIGNEUX. LA DOMBES. AIN....

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL

..., Bâgé-la-Ville, Bâgé-le-Châtel, Baneins, Beaupont, Bény, Béréziat, Bey, Birieux, Biziat...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-52 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... Attignat, Bage-la-Ville, Bage-le-Châtel, Baneins, Beaupont, Beny, Bereziat, Bey, Birieux, Biziat, B...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Bâgé-la-Ville, Bâgé-le-Châtel, Baneins, Beaupont, Bény, Béréziat, Bey, Birieux, Biziat...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... ; BAGE LA VILLE ; BAGE LE CHATEL ; BANEINS ; BEAUREGARD ; BELIGNEUX ; BEREZIAT ; BETTANT ; BE...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (05) ; Christine GONNU, maire de BANEINS (01) ; Georges CASTIEL, maire d'ARDIN (79) ; Raymo...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste