bandes annonces films

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128 documents pour bandes annonces films

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre Sociale, 5 avril 2011, 09/00801)
... spécifique (information, sport, fiction, films de cinéma, documentaires, jeux, concerts clips mu..." après des bandes-annonces et des publicités au début de sa collab...
- Résultats de délibérations
... de l'émission concernée, dans les bandes-annonces ainsi que dans les avant-programmes commu... une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cin...
- Journal Officiel num. 68, 21 mars 2001
- Résultat
- Code de l'aviation civile
... du commerce, ainsi que dans un journal d'annonces légales du domicile du vendeur, à moins que, ava... utiles pour faire dégager les pistes, bandes, voies de circulation ou aires ainsi que leurs dé... A tout moment les appareils, pellicules, films et supports divers et leurs reproductions peuvent ...
- Codes

- Résultat d'une délibération
... de l'émission concernée, dans les bandes-annonces, ainsi que dans les avant-programmes comm... une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cin...
- Journal Officiel num. 105, 5 mai 2001
- Résultat
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mai 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 6 mai 1969, 68-93.398)
... AVIS DE LA COMMISSION DE CONTROLE, SUR LES FILMS CINEMATOGRAPHIQUES Y COMPRIS LES BANDES-ANNONCES "...
- Décision no 2000-291 du 6 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Canal Réunion
... de l'émission concernée, dans les bandes-annonces, ainsi que dans les avant-programmes comm... une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cin...
- Journal Officiel num. 182, 8 août 2000
- Décision
- Décret du 20 juillet 1992 approuvant l'avenant à la convention de concession conclue entre l'Etat et la société d'exploitation de la quatrième chaîne dénommée Canal Plus
... une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles dee cinéma, notamment en diffusant les bandes annonces de ces films. <
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 13 septembre 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 13 septembre 2006)
... d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, publication dee livres, production films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organ...
- Décret du 20 juillet 1992 approuvant l'avenant à la convention de concession conclue entre l'Etat et la société d'exploitation de la quatrième chaîne dénommée Canal Plus
... une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cinnéma, notamment en diffusant les bandes annonces de ces films. Chaque oeuvre cinématograp...
- Décision no 2000-1021 du 29 novembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Canal Plus
... de l'émission concernée, dans les bandes-annonces, ainsi que dans les avant-programmes comm... une heure de grande écoute, les nouveaux films programmés en exclusivité dans les salles de cin...
- Journal Officiel num. 287, 12 décembre 2000
- Décision

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