bancarel

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73 documents pour bancarel

- Arrêté du 6 mai 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
... Michel COMMOY, Patrick COSSON, Bernard BANCAREL et Marie-Béatrice MONTASSIER, notaires associés,...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2004 (cas Cour d'appel de Montpellier, du 9 février 2004, 03/03270)
...Arrêt SCP Galtier Bancarel Taussat C/ Gérard X.. et Marielle X.. Page 3 FAIT...
- Arrêté du 7 avril 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
..., Patrick COSSON, Serge ALAS et Bernard BANCAREL, notaires, associés d'une société civile profes...

- Décision du 21 juin 2011 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée à des praticiens des armées
... Le médecin principal (TA) Bancarel (Jérôme). Domaine de compétences « médecine d...
- Arrêté du 21 mai 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
..., Patrick COSSON, Serge ALAS, Bernard BANCAREL et Marie-Béatrice MONTASSIER, notaires associés,...
- Arrêté du 13 mars 2007 portant admission à la retraite (magistrature)
... du 13 mars 2007, Mme Christine Perrin Bancarel, conseillère à la cour d'appel de Toulouse, est ...
- Journal Officiel num. 75, 29 mars 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 18 juin 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
... professionnelle Daniel Galtier, Gérard Bancarel, Jean-Marc Taussat et Véronique Sauquet, notaires...
- Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret du 24 août 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Chapoix (Nicolas, Victor, André). Bancarel (Jérôme, Philippe). Madec (Samuel, André). Mich...
- Arrêté du 16 octobre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
...Bancarel (Bernard, Henri, Raymond) est nommé notaire assoc...
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
...52H. 49H. 55H. ?. ?. ?. LEUCAMP ? Bancarel. 39H. 32H. 35H. ?. ?. ?. LEYME ? Le Frau. 30V. 36V...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision

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