Bali

• Conférence de Bali : annonce de la ratification du protocole de Kyoto par l'Australie

Lors de l'ouverture à Bali le lundi 3 décembre 2007 de la conférence sur le réchauffement climatique, le Premier ministre australien a annoncé la rati...

• La Revue des Droits Etrangers
• Num. 124-125, Décembre 2007

• Décret n° 2011-506 du 9 mai 2011 portant détermination des plafonds de prise en charge par l'Etat des frais de scolarité des enfants français scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger

...EUR. 1 650. INDONESIE. KUTA BALI. ECOLE INTERNATIONALE FRANCAISE DE BALI. 415A03. H...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 juillet 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 8 juillet 2003, 01-14.795)

...Attendu que la société Bali a confié à un architecte naval la transformation...

• Arrêté du 8 avril 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

...Indonésie. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan). Le consul honoraire à Denpasar (Bal...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Loi de Finances rectificative pour 1997

... de la partie du contrat dénommé "Bali-Bravo" confiée à la direction des constructions ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 19 septembre 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

...Indonésie. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan). Le consul honoraire à Denpasar (Bal...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Besançon, CIV.1, du 11 octobre 2006)

... à l'exécution du plan des sociétés BALI SA - GUILLIET SA - S.F.P.B. SA - CHAMBON SA - SCA ...

• Arrêté du 23 janvier 2012 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

...Indonésie. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan). Le consul honoraire à Denpasar (Bal...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2012
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

... hybride : Agora, Alpha, Anasta, Aubrac, Balic, Bilongo, Bomber, Cézanne, Cobra, Dalton, Defix, ...

• Journal Officiel num. 186, 12 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision du 29 juillet 2009 portant délégation de signature (direction de la formation de la police nationale)

... des affaires logistiques et immobilières (BALI) ; Mme Fredefon (Anne), attachée d'administration...

• Journal Officiel num. 196, 26 août 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décision