Balesta

• Arrêté du 8 décembre 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué

...Mme Géraldine Balesta. Article 2. Le présent arrêté sera publié au J...

• Journal Officiel num. 293, 17 décembre 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 7 janvier 2002 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001

...M. Aymonod (Xavier). M. Balesta (Pierre). M. Barbier (Samuel, Ivan). M. Basset (Et...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 8 décembre 1997 portant admission d'élèves et d'auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 1997

...Babinet (Anne, Christine). Balesta (Pierre). Barrier (Vincent, Gaël). Baudrin (Marie...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 12 janvier 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Montréjeau: Commune de Balesta. Mouvements de terrain de janvier 1991 à sept...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1995
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Aspret-Sarrat, Ausseing, Auzas, Bagiry, Balesta, Barbazan, Bax, Beauchalot, Belbèze-en-Comminges,...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 12 janvier 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Montréjeau:. Commune de Balesta. Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembr...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1995
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Avignonet-Lauragais, Ayguesvives, Azas, Balesta, Balma, Baziège, Bazus, Beaufort, Beaupuy, Beaute...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Avignonet-Lauragais, Azas, Bachas, Balesta, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Beauchalot, Beaufort...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis