balbronn alsace

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9 documents pour balbronn alsace

- Ordonnance relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace
... du Bas-Rhin: Albe, Andlau, Avolsheim, Balbronn, Barr, Bergbieten, Bernardswiller, Bernardvillé, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 massif du Donon, du Schneeberg et du Grossmann (zone spéciale de conservation)
... suivantes du département du Bas-Rhin : Balbronn, La Broque, Cosswiller, Grandfontaine, Lutzelhouse... direction régionale de l'environnement d'Alsace, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiv...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
... Albe, Andlau, Avolsheim, Balbronn, Barr, Bergbieten, Bernardswiller, Bernardvillé, ...

- Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
...M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Humbrecht (Olivier), à Turckheim (...
- Décret no 2001-67 du 24 janvier 2001 modifiant l'ordonnance no 45-2675 du 2 novembre 1945 relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace
... du Bas-Rhin : Albe, Andlau, Avolsheim, Balbronn, Barr, Bergbieten, Bernardswiller, Bernardvillé, ...
- Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
...M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Humbrecht (Olivier), à Turckheim (...
- Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
...M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Herrbrech (Edmond), à Nothalten (B...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
... composé des paroisses de Wasselonne, de Balbronn, de Romanswiller, de Traenheim, de Wangen et de We...
- Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
... M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Herrbrech (Edmond), à Nothalte...