Balbronn

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 massif du Donon, du Schneeberg et du Grossmann (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département du Bas-Rhin : Balbronn, La Broque, Cosswiller, Grandfontaine, Lutzelhouse...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Ordonnance relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

... du Bas-Rhin: Albe, Andlau, Avolsheim, Balbronn, Barr, Bergbieten, Bernardswiller, Bernardvillé, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est

...M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Humbrecht (Olivier), à Turckheim (...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

... Albe, Andlau, Avolsheim, Balbronn, Barr, Bergbieten, Bernardswiller, Bernardvillé, ...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 19 novembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Babette) le 31 juillet 1875 à Balbronn (Bas-Rhin), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz ...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 19 novembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Babette) le 31 juillet 1875 à Balbronn (Bas-Rhin), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz ...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Balbronn (1), Bergbieten (1), Boersch (1), Dambach-la-Ville...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret no 2001-67 du 24 janvier 2001 modifiant l'ordonnance no 45-2675 du 2 novembre 1945 relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

... du Bas-Rhin : Albe, Andlau, Avolsheim, Balbronn, Barr, Bergbieten, Bernardswiller, Bernardvillé, ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est

...M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Humbrecht (Olivier), à Turckheim (...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est

...M. Hagmeyer (André), à Balbronn (Bas-Rhin). M. Herrbrech (Edmond), à Nothalten (B...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté